Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.lamanille.fr les informations suivantes :
1. Informations légales :
Préfixe : SARL
Nom de la Société : La Manille
Adresse : 1 avenue des pins – 17650 – Saint Denis d’Oléron
Tél : 0546479260
SIRET : 31825464600017
R.C.S. :
Numéro TVA intracommunautaire :
Adresse de courrier électronique : lamanille0616@orange.fr
Le Créateur du site est : Thibault Garnier
Le Responsable de la publication est : Alain Charlet
Contactez le responsable de la publication : lamanille0616@orange.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Thibault Garnier
Contactez le Webmaster : contact@thibaultgarnier.io
L’hebergeur du site est : OVH SAS au capital de 10 069 020 € ayant son siège social au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 au RCS de Lille Métropole. Leur numéro de téléphone : 1007.
2. Description des services fournis :
Le site www.lamanille.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.lamanille.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.lamanille.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@thibaultgarnier.io .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.lamanille.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lamanille.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.lamanille.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
6. Politique des cookies pour La Manille
Ceci est la politique de cookie pour La Manille, accessible à partir de http://www.lamanille.fr
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